Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORYZA
Société dite : PRECICULTURE, Société anonyme, 291, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 51230 FERE CHAMPENOISE et Monsieur RENAUD Georges, de nationalité française, demeurant 1bis, avenue des Ailantes, 94100 SAINT-MAUR.

Numéro de dépôt :
1191497
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1992

Présentation de la marque ORYZA

Déposée le 5 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : PRECICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORYZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : PRECICULTURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque ORYZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORYZA est expirée depuis le 5 janvier 1992.

Société dite : PRECICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : P PRECICULTURE , PRECICAR , PRECICLAIR , ROBOCEP


Société dite : PRECICULTURE, Société anonyme, 291, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 51230 FERE CHAMPENOISE et Monsieur RENAUD Georges, de nationalité française, demeurant 1bis, avenue des Ailantes, 94100 SAINT-MAUR. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Grands instruments pour l'agriculture tels que batteuses de céréales. Véhicules terrestres à vocation agricole.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.